Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS DU VALOIS
VALOIS - FRUITS

Numéro de dépôt :
93473841
Date de dépôt :
25/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2003

Présentation de la marque FRUITS DU VALOIS

Déposée le 25 juin 1993 par la société VALOIS - FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITS DU VALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la société VALOIS - FRUITS domicilié(e) 63 avenue de La Ferté-Milon, 02600 VILLERS COTTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 135 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque FRUITS DU VALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473841.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS DU VALOIS est expirée depuis le 25 juin 2003.

VALOIS - FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : VALOIS CLUB , FIEF


VALOIS - FRUITS - 63 avenue de La Ferté-Milon, 02600 VILLERS COTTERETS - France - SIREN 383135787


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Fruits conserves, séchés et cuits.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.